Catégories
 > 6. Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Droit
DroitSynonyme(s)EN Legal sciencesVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesdocument électronique
Educadroit 2020Explication du droit qui organise dans un pays les rapports entre les personnes. Les contrats définis par la loi.document électronique
Educadroit 2020Le point sur les limites des droits d'une personne, notamment dans sa liberté d'expression, si elle rentre en conflit avec un homme ou une femme. Certains droits peuvent aussi être limités en cas de risques pour la société.document électronique
Educadroit 2020Le point sur les institutions qui élaborent les lois. Elles sont proposées par le gouvernement ou le Parlement et ce sont les députés et les sénateurs qui acceptent les projets de loi. Il existe aussi un Parlement des enfants qui propose des loi[...]document électronique
Les lois françaises sont réunies en codes (Code Napoléon ou Code Civil, Code de commerce, Code d'instruction criminelle...), complétées par des décrets qui en fixent les modalités d'application. Les symboles de la justice.texte imprimé
Prés d'un pavillon coquet, des caravanes déglinguées sur un terrain vague où viventdes sans-papiers. La vieille Mado n'attends plus rien dela vie lorsque Sako pointe sa jeune frimousse à travers la haie de son jardin. Tout les sépare : l'âge, la[...]document électronique
Educadroit 2020Le point sur l'égalité de tous devant la loi qui rappelle qu'aucune personne ne peut être victime de discrimination et que chacun est respecté dans ses différences.
